J'en profite pour remercier Remy (Edenbike) pour ne pas m'avoir découragé et m'en avoir juste assez dit pour me donner l'impression que c'était jouable (mais pas dans le détail non-plus, faut pas déconner: c'est quand même un peu son business!
)Alors, dans l'ordre, pour pouvoir faire immatriculer une bécane importée (des UK pour ce qui me concerne), il faudra produire les documents suivants à la Préfecture:
1) pour les modèles les plus récents, un certificat de conformité européenne. Pour les modèles d'avant 1997, une attestation d'identification vous sera délivrée contre un chèque de 112.60 € par l'importateur (Triumph S.A.) après un examen de contrôle de conformité des éléments de sécurité chez un concessionnaire de la marque (1h de MO, soit environs 62€). J'ajoute que pour passer cet examen, il faudra que le modèle soit évidemment conforme à la réglementation française: optiques (circulation à gauche) et compteur (Miles) à remplacer par des modèles français, dans mon cas (T357). Si la puissance avait été supérieure à 100 CV, c'eut été une autre affaire (il aurait fallu faire brider la moto par le concess...).
J'en profite pour faire une digression au sujet de nos chers (trop chers) concess, en passant: Lorsque j'ai fait le tour de la place de Paname et environs pour en trouver un qui puisse m'aider à régulariser ma british bike, les deux seuls qui ont été assez "motards" pour accepter que je puisse monter moi-même des optiques et un compteur français d'occasion (180€ de pièces chez ce cher Max) pour passer le contrôle de conformité ont été ceux d'Orléans et de Montlhéry, que je salue et remercie chaleureusement.
Les autres (je ne citerai qu'ATS et Diagonale, qui le méritent tant ils ont été... nuls, pour rester courtois) m'ont tous opposé qu'ils ne feraient ce contrôle que s'ils montaient eux-même des pièces neuves, soit environs 800€ de devis (dont 4h de M.O. non-négociables là ou je n'ai mis qu'1h...). Eux, je ne les remercie et ne les félicite pas...
2) Un quitus fiscal (attestation d'acquittement de la TVA dans le pays d'origine pour les bécanes d'occasion). Formulaire n° 1993VT à chercher, faire remplir et viser auprès des services des impôts de votre domicile! (ça prend quelques minutes, après avoir poireauté juste ce qu'il faut... normal quoi)
Nota: Un véhicule est d'occasion s'il a plus de 6 mois ET plus de 6000km. S'il ne l'est pas, une régularisation de TVA sera à acquitter au Trésor Public!
3) Le certificat de cession (formulaire français, à télécharger sur le site gouv.fr) rempli par le vendeur, avec votre aide.
4) L'équivalent de la carte grise (certificat de propriété) renseigné dans la partie cession. On peut en plus la faire barrer et faire apposer "vendu le..." par le vendeur, pour répondre aux coutumes de nos administrations.
5) Un contrat de vente dans la langue du vendeur: Modèle, options, le fait que le véhicule n'a jamais subi d'accident grave, le kilométrage, le prix et le mode de paiement doivent y figurer (je peux vous passer le mien, fait avec mes ptites mimines, si besoin)
6) Une facture ou un certificat de vente, rédigé par le vendeur (idem, à dispo si besoin)
7) Une copie de la carte d'identité du vendeur.
Voilà: Avec tout ça et le formulaire de demande d'immatriculation dûment renseigné (plus un chèque correspondant à la puissance fiscale française de votre bécane), l'administration vous retournera votre Carte Grise toute neuve sous quelques jours!
C'est pas du bonheur, ça!?
A dispo si besoin d'autres détails!
Dave
