Triumph TIII Passion -Forum "Archive"

Et bien nous y voilà! Suite à l'insistance de quelques-uns d'entre vous (et à une magnifique hola virtuelle, si si!) je vais essayer de faire une petite check-liste pour ceux qui aimeraient s'y essayer.
J'en profite pour remercier Remy (Edenbike) pour ne pas m'avoir découragé et m'en avoir juste assez dit pour me donner l'impression que c'était jouable (mais pas dans le détail non-plus, faut pas déconner: c'est quand même un peu son business! )

Alors, dans l'ordre, pour pouvoir faire immatriculer une bécane importée (des UK pour ce qui me concerne), il faudra produire les documents suivants à la Préfecture:

1) pour les modèles les plus récents, un certificat de conformité européenne. Pour les modèles d'avant 1997, une attestation d'identification vous sera délivrée contre un chèque de 112.60 € par l'importateur (Triumph S.A.) après un examen de contrôle de conformité des éléments de sécurité chez un concessionnaire de la marque (1h de MO, soit environs 62€). J'ajoute que pour passer cet examen, il faudra que le modèle soit évidemment conforme à la réglementation française: optiques (circulation à gauche) et compteur (Miles) à remplacer par des modèles français, dans mon cas (T357). Si la puissance avait été supérieure à 100 CV, c'eut été une autre affaire (il aurait fallu faire brider la moto par le concess...).
J'en profite pour faire une digression au sujet de nos chers (trop chers) concess, en passant: Lorsque j'ai fait le tour de la place de Paname et environs pour en trouver un qui puisse m'aider à régulariser ma british bike, les deux seuls qui ont été assez "motards" pour accepter que je puisse monter moi-même des optiques et un compteur français d'occasion (180€ de pièces chez ce cher Max) pour passer le contrôle de conformité ont été ceux d'Orléans et de Montlhéry, que je salue et remercie chaleureusement.
Les autres (je ne citerai qu'ATS et Diagonale, qui le méritent tant ils ont été... nuls, pour rester courtois) m'ont tous opposé qu'ils ne feraient ce contrôle que s'ils montaient eux-même des pièces neuves, soit environs 800€ de devis (dont 4h de M.O. non-négociables là ou je n'ai mis qu'1h...). Eux, je ne les remercie et ne les félicite pas...

2) Un quitus fiscal (attestation d'acquittement de la TVA dans le pays d'origine pour les bécanes d'occasion). Formulaire n° 1993VT à chercher, faire remplir et viser auprès des services des impôts de votre domicile! (ça prend quelques minutes, après avoir poireauté juste ce qu'il faut... normal quoi)
Nota: Un véhicule est d'occasion s'il a plus de 6 mois ET plus de 6000km. S'il ne l'est pas, une régularisation de TVA sera à acquitter au Trésor Public!

3) Le certificat de cession (formulaire français, à télécharger sur le site gouv.fr) rempli par le vendeur, avec votre aide.

4) L'équivalent de la carte grise (certificat de propriété) renseigné dans la partie cession. On peut en plus la faire barrer et faire apposer "vendu le..." par le vendeur, pour répondre aux coutumes de nos administrations.

5) Un contrat de vente dans la langue du vendeur: Modèle, options, le fait que le véhicule n'a jamais subi d'accident grave, le kilométrage, le prix et le mode de paiement doivent y figurer (je peux vous passer le mien, fait avec mes ptites mimines, si besoin)

6) Une facture ou un certificat de vente, rédigé par le vendeur (idem, à dispo si besoin)

7) Une copie de la carte d'identité du vendeur.

Voilà: Avec tout ça et le formulaire de demande d'immatriculation dûment renseigné (plus un chèque correspondant à la puissance fiscale française de votre bécane), l'administration vous retournera votre Carte Grise toute neuve sous quelques jours!
C'est pas du bonheur, ça!?

A dispo si besoin d'autres détails!

Dave

Super, merci beaucoup pour les précisions!

Super, merci!

C'est tout bien expliqué c'est dommage j'ai importé la mienne juste avant

c'est pas beaucoup plus compliqué que la Belge en fait!

Merci Dave
Voilà un post bien utile

l'ami a oublié de le préciser dans son pavé, pour le quittus fiscal , faut qu il soit fait ds les 15 jours suivant la facture et pour l'obtenir il faut présenter facture d'achat et papiers du véhicule.

les papelards doivent etre en francais, oubliez tous les trucs écrits en schleu , en anglais ou autre, les mecs a la prefecture ne lisent que le francais.

merci à toi

T301 a écrit :l'ami a oublié de le préciser dans son pavé, pour le quittus fiscal , faut qu il soit fait ds les 15 jours suivant la facture et pour l'obtenir il faut présenter facture d'achat et papiers du véhicule.

les papelards doivent etre en francais, oubliez tous les trucs écrits en schleu , en anglais ou autre, les mecs a la prefecture ne lisent que le francais.

Hmmm... pour ma part, le quitus fiscal a été fait un peu plus de 3 semaines après l'achat, sans aucun commentaire de l'Hôtel des Impots (mais je veux bien croire qu'il y ait une règle des 15 jours). Effectivement, emmenez avec vous la liasse de docs que vous avez collectée auprès du vendeur, ils auront leur utilité tout du long de la démarche...

La seule contrainte temporelle que j'ai eue à gérer a été l'assurance: mon contrat (AMV) avait une durée de vie d'un mois à partir de sa souscription (pour un véhicule étranger) à défaut de preuve de démarches en vue de l'immatriculer => le quitus fiscal a été la preuve que je leur ai envoyée juste avant la fin du délai. Je pensais que la CG serait plus longue à obtenir après dépôt du dossier en Préf, mais ça a été finalement très rapide.

Toujours dans mon cas, la facture et le contrat étaient rédigés en anglais (consigne glanée dans un forum, pour importer des HD), et là encore, pas de pb au niveau de la Préfecture des Yvelines...
C'est vous qui voyez!

dave007 a écrit :

T301 a écrit :l'ami a oublié de le préciser dans son pavé, pour le quittus fiscal , faut qu il soit fait ds les 15 jours suivant la facture et pour l'obtenir il faut présenter facture d'achat et papiers du véhicule.

Hmmm... pour ma part, le quitus fiscal a été fait un peu plus de 3 semaines après l'achat, sans aucun commentaire de l'Hôtel des Impots (mais je veux bien croire qu'il y ait une règle des 15 jours).

+ 1 pour les 15 jours...
Je me suis fait jeter pour cette raison (avec un petit sourire vicelard de la vioque derrirère sa vitre blindée).

En recherchant, il y a bien une circulaire interne aux impôts qui demande à ce que le quitus soit demandé "dans les 15 jours de la LIVRAISON".

Je n'ai même pa tenté d'expliquer la vieille que la livraison pouvait intervenir à une date différente de la facturation , qu'il s'agissait de deux fait juridique différents touça touça ...

j'ai tout de suite fait un faux, avec les dates qui lui faisaient plaiz...

Pareil ici, à vouloir être honnête tu finis par devenir faussaire

on m'avait dit,ici , que le quitus fiscal etait demandé sur des véhicules récents et d'une certaine valeur.
en fait j'ai quand même été obligé d'en fournir un!
bon , c'est pas non plus le truc le plus chiant à avoir!
par contre j'attends tjs ma carte grise! ça c'est long, mais là c'est juste les services de la préf ici, ça n'a rien à voir avec l'origine

Le quittus fiscal comme son nom l indique sert à prouver à la prèf que la TVA à été acquittée, point barre sur les T.